Licences des kits graphiques

Un kit graphique téléchargé n'est jamais libre de tout usage. Il arrive avec une licence qui définit ce qui est permis, pour combien de projets, avec ou sans attribution, et surtout ce qui ne l'est pas. Ignorer ce document expose à un retrait du site, à une facture de régularisation ou à une action en contrefaçon, et le fait que le fichier ait été gratuit ne change rien à l'affaire.

Licences libres

Les licences de logiciel libre appliquées aux gabarits web, la licence MIT en tête, autorisent l'usage, la modification et la redistribution, y compris commerciale, à condition de conserver la mention de droit d'auteur. Les licences de type Creative Commons répondent à une autre logique : elles se combinent à partir de clauses, attribution obligatoire, absence d'usage commercial, partage à l'identique, interdiction de modifier. Une clause d'usage non commercial rend le kit inutilisable pour un site d'entreprise, même si le kit est gratuit et le site modeste.

Licences commerciales

Les places de marché vendent le plus souvent une licence par projet : un achat, un site. Une licence étendue est exigée dès que le produit fini est lui même revendu ou diffusé à plusieurs clients, ce qui vise les agences et les éditeurs de solutions. Les licences dites illimitées couvrent un nombre libre de projets pour un abonnement annuel, mais leurs effets s'arrêtent parfois avec l'abonnement, ce qui pose la question des sites déjà livrés. La revente du kit lui-même, modifié ou non, est interdite dans tous les cas.

Polices et images incluses

C'est la source de litige la plus fréquente. Les visuels de démonstration d'un gabarit ne sont presque jamais cédés avec lui : ils illustrent la présentation et doivent être remplacés avant mise en ligne. Les polices d'écriture obéissent à leur propre licence, distincte de celle du kit, et une licence de bureau ne vaut pas licence d'incorporation dans une page web. Les icônes de bibliothèques connues imposent parfois une mention. Vérifier ces 3 points avant livraison prend quelques minutes et évite une mise en demeure.